Comparaison aux valeurs limites liées aux nanoparticules
Si pour le moment aucun pays n’a mis en place de valeurs limites réglementaires pour les nanoparticules, il existe plusieurs recommandations au niveau européen, aux États-Unis et au Japon.
PARTICLEVER présente ici un résumé synthétique, le lecteur est invité à se référer aux documents originaux pour disposer de toutes les précisions.
En France, l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) a proposé en mars 2016 d’utiliser une valeur limite d’exposition de 0,3 mg/m3 pour le TiO2 ultrafin en se basant sur la valeur du NIOSH aux États-Unis (2011).
Il précise également que le fait de formuler des valeurs limites d’exposition professionnelle en nombre de particules ne repose pas actuellement sur une assise scientifique suffisante.
Hygiène et Santé au Travail, n°242 – mars 2016 – pp 46 à 51
|
Royaume-Uni |
Allemagne |
|
|---|---|---|
|
Nanomatériaux fibreux |
0,01 fibres/cm3 |
0,01 fibres/cm3 |
|
Nanomatériaux insolubles |
0,1 × VLE non nano |
0,1 mg/m3 |
|
Nanomatériaux insolubles |
0,066 × VLE non nano |
0,5 mg/m3 |
|
Nanomatériaux solubles |
0,5 × VLE non nano |
VLE non nano |
BSI PAS 6699-2:2007 (Guide to handling and disposal of manufactured nanomaterials, BSI, UK)
Announcement on Hazardous Substances 527 ― Manufactured Nanomaterials (May 2013) - The Federal Ministry of Labour and Social, Germany
Récemment le BAUA (Institut fédéral pour la sécurité et santé au travail) a abaissé la valeur pour les nanomatériaux biopersistants sans propriété toxicologique spécifique à 0,075 mg/m3 pour une masse volumique des agglomérats de 1. Cette valeur devant être modulée proportionnellement à la masse volumique.
Il confirme tout de même que la valeur de 0,5 mg/m3 reste plausible lorsque des substances nanos et non-nanos sont mélangées.
Assessment criterion (reference value) for nanoscaled GBP, Edition: June 2015
Au niveau de la commission européenne, sont citées les valeurs limites d’exposition aux nanoparticules et les valeurs sans effet suivantes :
|
Substance |
VLR* μg/m3 |
VDSE* μg/m3 |
Référence |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nanotubes de carbone multi-parois |
Exposition long terme |
50 |
Pauluhn |
|
|
Nanotubes et nanofibres de carbone |
Moyenne sur 8h |
1 |
NIOSH |
|
|
Fullerènes |
Inhalation chronique |
270 |
Stone et al |
|
|
Argent |
98 |
Stone et al |
||
|
Dioxyde de titane |
10 h / jour, |
300 |
NIOSH |
Tableau extrait de “Guidance on the protection of the health and safety of workers from the potential risks related to nanomaterials at work”, Commission Européenne, Novembre 2014
NIOSH = National Institute for Occupational Safety and Health (Etats-Unis)
*VLR = Valeur limite recommandée *VDSE = Valeur dérivée sans effet
Au Japon, le NEDO (New Energy and Industrial technology Development Organization) a émis une recommandation sur le TiO2 à l’échelle nanométrique de 0,6 mg/m3.
Risk assessment of Manufactured Nanomaterials – Titanium dioxide (TiO2) – Final report issued on July 22, 2011
